Forum Audi TT

-36%
Le deal à ne pas rater :
Nike Air Max Tailwind IV pour Femme en promotion
109 € 170 €
Voir le deal

    stikers du forum


    JoXIII
    TT
    TT

    Messages : 4098

    Date d'inscription : 01/11/2011

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par JoXIII le Dim 26 Aoû - 21:41

    Ben, tu fais comme tu veux, chacun étant libre et responsable !
    Néanmoins, il va peut-être falloir convaincre l'agent, ça va peut-être prendre un peu de temps et surtout, il cherchera certainement d'autres défauts éventuels ! Dans ce cas, il faudra que ta voiture soit exempte de tout reproche, tant administrativement que techniquement !
    Je vais me renseigner d'une autre manière et je vous tiens au courant !

    Jo
    sylv1
    sylv1
    Pilote
    Pilote

    Messages : 19849

    Date d'inscription : 29/07/2012
    Localisation : Dans le forum
    Age : 37

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par sylv1 le Dim 26 Aoû - 21:43

    okok sa serai cool stikers du forum - Page 3 118807
    bolide
    bolide
    Modo
    Modo

    Messages : 6672

    Date d'inscription : 04/12/2011
    Localisation : Salon de Provence (13)
    Age : 33

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par bolide le Dim 26 Aoû - 22:52

    Intéressant tout ça :)



    La conso de mon TT reprog ici: Spritmonitor.de

    stikers du forum - Page 3 Fofo-47cbb13
    sylv1
    sylv1
    Pilote
    Pilote

    Messages : 19849

    Date d'inscription : 29/07/2012
    Localisation : Dans le forum
    Age : 37

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par sylv1 le Lun 27 Aoû - 19:50

    ta vue sa :d
    LaurentC7
    LaurentC7
    Admin
    Admin

    Messages : 37002

    Date d'inscription : 02/10/2010
    Localisation : pas trop loin de mon C7
    Age : 46

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par LaurentC7 le Lun 27 Aoû - 21:52

    bah Jo ce que j'ai écrit pour les plaques d'immatriculation est un petit résumé du texte de loi que tu as posté ;)

    et concernant la vignette sur le pare brise du CT, il y a aucun texte de loi concernant l'obligation d'y être apposée, maintenant quand j'ai passé mon TT au CT je lui ai posé la question au gars et il m'a confirmé l'info qu'elle était pas obligatoire, mais lui avait l'obligation de la coller, aussi nous avons a mon taf en entretien les véhicules de pelotons d'intervention des gendarmes et vu que je m'entends bien avec certains gars de chez eux, un est un passionné de tuning et m'a bien confirmé l'info, et aussi là est mon dernier point, je m'étais fait arrêter par la police soit disant que je m'étais engagé trop vite dans un rond point et évidemment contrôle de papier et le gars justement m'a posé la question "elle est ou votre vignette du CT" bah je lui ai dit que sur le pare brise elle était pas obligatoire, et le gars m'a répondu "ah bon" et je suis reparti sans PV ;)



    stikers du forum - Page 3 Image010
    sylv1
    sylv1
    Pilote
    Pilote

    Messages : 19849

    Date d'inscription : 29/07/2012
    Localisation : Dans le forum
    Age : 37

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par sylv1 le Lun 27 Aoû - 22:13

    okok mai la vignette ne se colle pu elle se mai comme une vignette dassurance
    JoXIII
    JoXIII
    TT
    TT

    Messages : 4098

    Date d'inscription : 01/11/2011
    Localisation : Pyrénées Orientales
    Age : 57

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par JoXIII le Lun 27 Aoû - 22:38

    Oui Laurent, je suis d'accord avec toi mais c'est donc affaire d'interprétation et laisser à l'appréciation de l'autorité !
    Comme je l'ai écrit, s'il n'est pas précisé qu'elle est en permanence en vue après l'apposition par le technicien, il n'en est pas plus précisé qu'on est en droit de la retirer d’où le dilemme !
    Je vais également voir la maréchaussée locale et leur demander leur avis.

    Jo
    LaurentC7
    LaurentC7
    Admin
    Admin

    Messages : 37002

    Date d'inscription : 02/10/2010
    Localisation : pas trop loin de mon C7
    Age : 46

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par LaurentC7 le Mar 28 Aoû - 19:33

    absolument pas Jo, sachant que dans le texte de loi la vignette d'assurance est obligatoire sur le pare brise, donc au cas ou tu l'aurais pas tu te prends une amende pour non apposition de vignette d'assurance sur le pare brise, or concernant la vignette du CT il y a rien du tout pour elle donc ils peuvent pas t'aligner sur un décret qu'il y a pas, et du faite de l'enlever quand tu changes un pare brise on pouvait pas la récupérer car elle se déchirait en morceaux, maintenant plus le cas avec la nouvelle du que l'immat y est apposée ;)



    stikers du forum - Page 3 Image010
    sylv1
    sylv1
    Pilote
    Pilote

    Messages : 19849

    Date d'inscription : 29/07/2012
    Localisation : Dans le forum
    Age : 37

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par sylv1 le Mar 28 Aoû - 20:52

    stikers du forum - Page 3 1404199912 stikers du forum - Page 3 308622934 il von se battre stikers du forum - Page 3 308622934 stikers du forum - Page 3 85824
    LaurentC7
    LaurentC7
    Admin
    Admin

    Messages : 37002

    Date d'inscription : 02/10/2010
    Localisation : pas trop loin de mon C7
    Age : 46

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par LaurentC7 le Mer 29 Aoû - 19:04

    mais nan ;) on échange nos points de vue avec Jo stikers du forum - Page 3 3327867476

    bon ok sont pas tout a fait pareil :) mais ça va pas tarder stikers du forum - Page 3 369110 hein Jo stikers du forum - Page 3 15134



    stikers du forum - Page 3 Image010
    sylv1
    sylv1
    Pilote
    Pilote

    Messages : 19849

    Date d'inscription : 29/07/2012
    Localisation : Dans le forum
    Age : 37

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par sylv1 le Mer 29 Aoû - 19:37

    ouf :d
    JoXIII
    JoXIII
    TT
    TT

    Messages : 4098

    Date d'inscription : 01/11/2011
    Localisation : Pyrénées Orientales
    Age : 57

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par JoXIII le Mer 29 Aoû - 20:35

    Pas de soucis et encore moins d'énervement Laurent !

    Les lois et règlements français sont écrits dans des codes dans le domaine concerné ; il y en 68, dont le code de la route, le code du travail, le code civil, le code pénal, etc.

    À ce titre, les textes sont proposés puis acceptés ou refusés par le vote du parlement ! Un décret valide ensuite l'acceptation et définit les modalités d'application. Il peut ensuite être complété par l'adjonction d'autres décrets au fur et à mesure et il est précisé si ces dernier complètent ou annulent et remplacent le précédent.
    En ce qui concerne le contrôle technique, en voici le lien :

    http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000020559004&dateTexte=vig

    Dans les articles 10 et 10-1, il est précisé je cite :
    "A l'issue de la visite technique complémentaire ou de la contre-visite complémentaire, et lorsqu'une contre-visite n'est pas prescrite, le contrôleur ou toute autre personne du centre de contrôle désignée par une procédure spécifique réseau (ou spécifique centre pour le cas d'un centre non rattaché), positionne immédiatement par tout moyen adapté, à l'intérieur du véhicule, recto visible de l'extérieur, sur la partie inférieure droite du pare-brise, une vignette conforme aux dispositions de l'annexe II du présent arrêté, indiquant le mois et l'année limites de présentation à la prochaine visite technique périodique telle que définie à l'article 5 du présent arrêté."
    "Positionne immédiatement, par tout moyen adapté" = c'est une injonction et elle a caractère à obligation !
    Le lieu d'apposition y est également décrit à la suite ! La vignette doit donc se trouver là et par ailleurs !
    On peut donc en déduire que si l'endroit est décrit avec précision et, si il est indiqué que le contrôleur doit l'apposer immédiatement à l'issue de la validation du contrôle, c'est que la vignette doit s'y trouver !

    "Lorsque le véhicule est déjà muni de la vignette visée à l'article 10 du présent arrêté ou au présent article, le contrôleur la retire et la détruit pendant le contrôle "ce qui veut dire qu'une vignette en remplace une autre ! Autrement dit, que la vignette du contrôle effectué remplace celle du contrôle précédent ! Cela suppose donc qu'elle reste en place sur le pare-brise entre deux visites !

    Dans l'annexe II il est définit les caractéristiques particulières de la vignette et ce qui doit figurer dessus.

    En revanche, à aucun moment il est écrit qu'une fois apposée, il est autorisé de la retirer ! C'est un fait !


    À mon avis, je dirais que, si les forces de l'ordre ne verbalisent pas, c'est normalement une erreur ! Et une chance pour les contrevenants ! Cela est dû :

    -au fait qu'il y a peu de contrevenants;
    -à une possible méconnaissance du texte de loi (décret);
    -à une mauvaise interprétation de celle-ci.

    La loi possède une part d'ombre selon les uns, dont toi, en n'écrivant pas les mots "présence permanente" pour ce qui concerne la vignette ; cependant le principe lui est bien écrit et décrit ! C'est certainement pour cette raison que le législateur ne les a pas marqué !

    Pour conclure, je persiste et signe : tout est affaire d'interprétation ! Pour moi, la vignette doit apparaître sur le pare-brise ! Tant mieux si des chanceux passent au travers. À chacun sa prise de responsabilité, à chacun d'assumer ses choix !

    Jo
    LaurentC7
    LaurentC7
    Admin
    Admin

    Messages : 37002

    Date d'inscription : 02/10/2010
    Localisation : pas trop loin de mon C7
    Age : 46

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par LaurentC7 le Mer 29 Aoû - 21:06

    Moi je persiste a dire qu'elle est pas obligatoire, maintenant si tu as un peu de temps Jo regarde pour celle de l'assurance et tu verras que c'est précisé au cas ou elle serait pas apposé sur le pare brise ou bien si elle est pas a jour, tu ramasses une amende, je l'avais vu il y a une dizaine d'année sur un décret mais lequel?



    stikers du forum - Page 3 Image010
    JoXIII
    JoXIII
    TT
    TT

    Messages : 4098

    Date d'inscription : 01/11/2011
    Localisation : Pyrénées Orientales
    Age : 57

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par JoXIII le Mer 29 Aoû - 21:20

    On le joue au bras de fer ?

    Trêve de plaisanterie !
    Si l'un des membres possède, dans son entourage, un conseiller juridique ou un avocat ou une personne travaillant dans le domaine juridique, il serait sympa de lui en faire part afin de disposer d'un avis clair sur la question !
    Ou, si l'un des membres appartient à l'une de ces professions, nous souhaiterions avoir son avis !
    Merci !

    Jo
    JoXIII
    JoXIII
    TT
    TT

    Messages : 4098

    Date d'inscription : 01/11/2011
    Localisation : Pyrénées Orientales
    Age : 57

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par JoXIII le Mer 29 Aoû - 21:54

    Je serais curieux de connaître l'avis des autres membres ; à toutes et à tous :
    -qu'en pensez-vous ?

    Jo
    bolide
    bolide
    Modo
    Modo

    Messages : 6672

    Date d'inscription : 04/12/2011
    Localisation : Salon de Provence (13)
    Age : 33

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par bolide le Mer 29 Aoû - 22:38

    sylv1 a écrit:okok mai la vignette ne se colle pu elle se mai comme une vignette dassurance

    Pas forcément, elle peut être collé avec un film stikers du forum - Page 3 3028541825



    La conso de mon TT reprog ici: Spritmonitor.de

    stikers du forum - Page 3 Fofo-47cbb13
    pascal
    pascal
    TTFan
    TTFan

    Messages : 960

    Date d'inscription : 06/10/2011
    Localisation : 66
    Age : 52

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par pascal le Jeu 30 Aoû - 21:02

    moi effectivement il me la enfermé sous un film
    sylv1
    sylv1
    Pilote
    Pilote

    Messages : 19849

    Date d'inscription : 29/07/2012
    Localisation : Dans le forum
    Age : 37

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par sylv1 le Jeu 30 Aoû - 21:05

    pas de bol stikers du forum - Page 3 401462
    bolide
    bolide
    Modo
    Modo

    Messages : 6672

    Date d'inscription : 04/12/2011
    Localisation : Salon de Provence (13)
    Age : 33

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par bolide le Ven 31 Aoû - 0:07

    stikers du forum - Page 3 401462



    La conso de mon TT reprog ici: Spritmonitor.de

    stikers du forum - Page 3 Fofo-47cbb13
    JoXIII
    JoXIII
    TT
    TT

    Messages : 4098

    Date d'inscription : 01/11/2011
    Localisation : Pyrénées Orientales
    Age : 57

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par JoXIII le Ven 31 Aoû - 19:10

    Je passe la mienne au CT (son premier !) à la fin du mois de septembre ! Je verrai bien !
    C'est sûr qu'en cas de changement de pare-brise, tenter de remettre cette vignette était une gageure ; c'est d'ailleurs, à mon avis, le seul prétexte valable auprès des forces de l'ordre pour ne plus la mettre ! Mais qu'en est-il de la nouvelle mouture ? S'il reprenne le principe de la vignette d'assurance, il n'y a plus d'excuse !
    Il faut absolument bien se renseigner pour éviter une verbalisation !

    Jo


    Dernière édition par JoXIII le Ven 31 Aoû - 19:14, édité 1 fois
    brun66
    brun66
    Admin
    Admin

    Messages : 33449

    Date d'inscription : 17/05/2012
    Localisation : Nice/Var
    Age : 54

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par brun66 le Ven 31 Aoû - 19:13

    22 le vlaaaaaa

    stikers du forum - Page 3 975995442



    stikers du forum - Page 3 Yy60                  stikers du forum - Page 3 1t05

    EléganceCare   - Traitement automobile haut de gamme

    facebook.EléganceCare
    LaurentC7
    LaurentC7
    Admin
    Admin

    Messages : 37002

    Date d'inscription : 02/10/2010
    Localisation : pas trop loin de mon C7
    Age : 46

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par LaurentC7 le Ven 31 Aoû - 20:17

    :d



    stikers du forum - Page 3 Image010
    sylv1
    sylv1
    Pilote
    Pilote

    Messages : 19849

    Date d'inscription : 29/07/2012
    Localisation : Dans le forum
    Age : 37

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par sylv1 le Ven 31 Aoû - 20:19

    stikers du forum - Page 3 197424 on mai tous la cagoule il nous vera paut etre pas
    LaurentC7
    LaurentC7
    Admin
    Admin

    Messages : 37002

    Date d'inscription : 02/10/2010
    Localisation : pas trop loin de mon C7
    Age : 46

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par LaurentC7 le Ven 31 Aoû - 20:21

    ouais tiens bonne idée stikers du forum - Page 3 873424



    stikers du forum - Page 3 Image010
    sylv1
    sylv1
    Pilote
    Pilote

    Messages : 19849

    Date d'inscription : 29/07/2012
    Localisation : Dans le forum
    Age : 37

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par sylv1 le Ven 31 Aoû - 20:23

    depeche il ta pas encore vue
    JoXIII
    JoXIII
    TT
    TT

    Messages : 4098

    Date d'inscription : 01/11/2011
    Localisation : Pyrénées Orientales
    Age : 57

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par JoXIII le Ven 31 Aoû - 20:41

    Raté ! Je vois tout et je sais tout ! stikers du forum - Page 3 2319108340
    Tiens, par exemple, Sylvain arrête de manger tes crottes de nez ! Ta mère t'as déjà dit que ce n'était pas propre ! stikers du forum - Page 3 3432960582
    Nan mais ! :)

    Jo

    Contenu sponsorisé

    stikers du forum - Page 3 Empty Re: stikers du forum

    Message par Contenu sponsorisé


      La date/heure actuelle est Jeu 28 Mai - 22:49